Conditions générales d’utilisation
Conditions d’accès et usage
Clarté, simplicité et usage responsable
Conditions générales et cadre d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site educball.org impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Le site a pour vocation d’informer sur le projet EducBall et d’accompagner les visiteurs dans la découverte de ses activités. Les conditions d’usage garantissent une consultation simple et sécurisée pour tous.
▪ Objet
Le site EducBall présente le projet, son organisation, ses clubs et ses activités.
▪ Accès
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet.
▪ Contenus
Malgré l’attention portée, EducBall ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions.
▪ Propriété intellectuelle
Voir section Copyright.
▪ Collecte de données
Limitée aux formulaires mentionnés, conformément à la politique RGPD.
▪ Responsabilités
L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’un mauvais usage du site ou de problèmes techniques liés à l’hébergement.
▪ Évolutions
EducBall se réserve le droit de modifier les présentes CGU et invite les utilisateurs à les consulter régulièrement.
▪ Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
▪ Juridiction compétente
En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux du siège de l’association.
▪ Usages interdits
Toute tentative de piratage, d’accès frauduleux ou d’utilisation détournée du site est strictement interdite.
